Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 1 - 7 sur 7
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La pandémie de COVID-19 a contraint de nombreuses assemblées législatives partout dans le monde à adopter ou à accroître l’utilisation des technologies numériques afin de continuer à exercer leurs fonctions essentielles, à savoir légiférer, étudier les questions touchant les politiques publiques, surveiller de près les gouvernements et représenter les commettants. Compte tenu des exigences en matière de distanciation physique et de confinement, le Parlement du Canada a mis en place des technologies de l’information et des communications (TIC) – comme Zoom, MS Teams et, à la Chambre des communes, une nouvelle application de vote électronique – pour accroître la capacité de tenir des réunions à distance et en mode hybride en Chambre et en comité. Les sénateurs et les députés ont dû s’adapter rapidement à la participation à distance au Parlement, et à l’interaction entre eux et avec les citoyens et les intervenants dans un environnement de plus en plus numérique. La présente Étude de la Colline examine l’expérience du parlement numérique faite par les sénateurs, les députés et le personnel parlementaire du Canada en temps de pandémie. Elle place cette expérience dans le contexte plus large de celle des parlementaires et du personnel parlementaire d’autres pays et États –en particulier là où les TIC ont été adaptées aux traditions et à la procédure de type britannique au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande, entre autres. Elle met également en lumière les recherches récentes menées par des universitaires, le Centre Samara et l’Union interparlementaire sur les effets possibles des parlements numériques sur les fonctions parlementaires essentielles.
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Ce document donne un aperçu du cadre d’insolvabilité des entreprises au Canada, ainsi que des modifications récentes et des changements proposés à la législation. Il examine également les tendances à court et à long terme du nombre de dossiers d’insolvabilité des entreprises, en mettant l’accent sur l’évolution depuis le début de la pandémie de COVID-19.
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HillNoteLa pandémie de COVID-19 a des impacts majeurs sur l’ensemble de l’économie canadienne. Certains secteurs d’activité sont particulièrement touchés ou mettront beaucoup de temps à revenir à un niveau d’activité normal.
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HillNoteLa présente Note de la Colline apporte des renseignements sur la liberté d’expression en droit international et sur les répercussions de la COVID-19 sur ce droit au Canada et ailleurs dans le monde.
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HillNoteLes questions biologiques, les normes sexospécifiques et les inégalités font en sorte que les urgences de santé publique telles que la pandémie de COVID-19 ont des conséquences socioéconomiques différenciées selon les genres [en anglais]. Il est essentiel de bien comprendre ces différences pour pouvoir élaborer des politiques et des mesures efficaces en vue de contrer les effets d’une pandémie et de permettre un retour à la normale. Idéalement, les analyses des résultats socioéconomiques des pandémies devraient tenir compte d’un éventail de facteurs identitaires qui s’entrecroisent, dont le genre, l’âge, la race, l’ethnicité et le revenu. La présente Note de la Colline examine deux répercussions socioéconomiques et sexospécifiques de la pandémie de COVID-19, soit l’augmentation du travail de prestation de soins non rémunéré et l’incidence de la pandémie sur l’emploi. Elle se penche également sur les mesures stratégiques et les plans de relance qui tiennent compte du genre, à l’international et au Canada.
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HillNoteLa pandémie de COVID-19 et les différentes mesures de restrictions des activités économiques et de confinement ont fait baisser l’emploi au Canada de 16 % de février à avril 2020. En février 2021, un an après le début de la pandémie, l’emploi total était à 97 % de son niveau de février 2020. Cette présente Note de la Colline se concentre principalement sur l’impact de la pandémie sur l’emploi par secteur d’activité.
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HillNoteLes Forces armées canadiennes (FAC) ont un vaste éventail de rôles à jouer et d’obligations à remplir tant à l’échelle nationale qu’à l’échelle internationale. Étant donné la hausse anticipée du nombre de catastrophes naturelles au Canada et le contexte de sécurité international qui demeure incertain, il y a lieu de penser que les FAC devront continuer de faire des compromis afin de s’acquitter de leurs engagements. La présente Note de la Colline examine les déploiements des FAC au pays en réponse à des catastrophes naturelles et à la pandémie de COVID-19. Il y est aussi question de l’incidence de ces activités sur le recrutement, l’entrainement et la composition des FAC, ainsi que sur les opérations internationales.