Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
Les publications de recherche archivées sont disponibles dans notre catalogue.
Vous cherchez des publications plus anciennes?
Publications 1 - 3 sur 3
Publications 1 - 3 sur 3
-
Un système de gestion de la sécurité (SGS) est un cadre officiel conçu pour favoriser une culture de sécurité au sein d’une organisation. Les rôles et les responsabilités de chacun y sont définis et il comporte une obligation de rendre compte en matière de sécurité. Il vise, d’une part, à sensibiliser les membres du personnel aux divers aspects de la sécurité se rapportant à leurs activités quotidiennes et, d’autre part, à établir des voies de communication officielles au sein de l’organisation pour la mise en commun de l’information relative aux dangers. Le présent document porte sur les exigences fédérales relatives aux SGS dans le secteur canadien des transports. L’émergence des SGS en tant que nouvelle approche en matière de sécurité industrielle est d’abord retracée. Sont ensuite brièvement passées en revue les exigences énoncées par Transports Canada relativement aux SGS dans les divers modes de transport sous réglementation fédérale. Enfin, sont analysées certaines des lacunes qui subsistent dans la mise en œuvre des SGS.
-
La présente Étude de la Colline décrit les rôles de l’audit interne et de l’audit externe ainsi que les différences et les complémentarités entre ces deux fonctions, tout particulièrement dans le secteur public fédéral. Elle examine notamment les avantages que l’audit interne peut procurer aux organisations ainsi que certains des défis couramment associés à cette fonction.
-
HillNoteLa fréquence et la sévérité croissantes des phénomènes météorologiques extrêmes dans le monde, tels que les ouragans, les feux de forêt, les inondations et les tempêtes violentes, ont amené les ménages à présenter des demandes d’indemnisations de plus en plus importantes au titre de leur assurance habitation. Le Canada n’a pas été épargné et a même connu une année record en 2024 en matière de dommages causés notamment par des inondations au Québec et en Ontario, ainsi que des feux de forêt et une tempête de grêle en Alberta. En conséquence, les assureurs au Canada et ailleurs ont augmenté les primes, resserré les normes de souscription ou se sont retirés des zones à risque élevé. Cette situation a entraîné une hausse des coûts liés à l’assurance habitation qui est devenue moins accessible – surtout pour les ménages vivant dans des zones sujettes à de telles catastrophes – et une augmentation des pertes non assurées.