Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 1 - 3 sur 3
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HillNoteLa présente Note de la Colline donne un aperçu de la guerre de Corée et du rôle qu’y a joué le Canada. Elle résume ensuite les conditions de sécurité actuelles dans la péninsule coréenne. Enfin, on y examine les contributions du Canada à la sécurité dans cette région, ainsi que la pertinence de cette région pour le pays. Elle conclut en mentionnant certaines façons dont le Canada se souvient de la guerre de Corée.
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HillNoteEn juin 1950, les forces nord-coréennes envahissaient la Corée du Sud, déclenchant ainsi la guerre de Corée. Près de 70 ans après la signature d’un armistice et de la fin de ce conflit, la péninsule coréenne demeure l’une des régions les plus explosives du monde. La présente Note de la Colline donne un aperçu de la guerre de Corée et du rôle qu’y a joué le Canada, ainsi que des conditions de sécurité actuelles dans la péninsule coréenne. Enfin, on y examine les contributions du Canada à la sécurité dans cette région en plus de mentionner certaines façons dont le Canada se souvient de la guerre de Corée.
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Les sanctions sont des mesures que les gouvernements mettent en œuvre en vue de restreindre ou d’interdire certains types d’interactions avec une personne, une entité ou un État étranger. Les gouvernements imposent des sanctions dans la poursuite d’objectifs de politique étrangère, le plus souvent en réponse à des ruptures de la paix et à des atteintes à la sécurité internationales, mais aussi dans les cas de violations flagrantes des droits de la personne et d’actes graves de corruption. Ces 30 dernières années, le recours aux sanctions par l’Organisation des Nations Unies (ONU), le Canada et ses alliés, comme les États-Unis et l’Union européenne (UE), a connu un essor considérable. Le Canada impose les sanctions prescrites par l’ONU par le truchement de la Loi sur les Nations Unies, et des sanctions autonomes par celui de la Loi sur les mesures économiques spéciales et de la Loi sur la justice pour les victimes de dirigeants étrangers corrompus (loi de Sergueï Magnitski). Les règlements pris en vertu de ces lois créent un ensemble de restrictions, d’interdictions et d’obligations qui s’appliquent aux sociétés et aux personnes au Canada, ainsi qu’aux Canadiens à l’étranger relativement à des personnes, à des entités et à des États étrangers. Les lois prévoient des sanctions pénales pour le non-respect des règlements, ainsi que des dispositions concernant l’examen et la production de rapports par le Parlement. Le Canada compte actuellement 20 régimes de sanctions contre certains pays et deux régimes transnationaux liés à la lutte contre le terrorisme. Il inflige aussi des sanctions à 70 personnes de cinq pays pour violation des droits de la personne et corruption. Le Canada impose souvent des sanctions de façon coordonnée avec ses alliés, notamment les États-Unis et l’UE. Cela dit, ses pratiques en la matière diffèrent de celles des États-Unis à l’égard de certains aspects importants.