Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 1 - 3 sur 3
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HillNoteAujourd’hui, à mesure que les attitudes à l’égard des différentes cultures et que les conceptions relatives à la race évoluent, les termes employés pour décrire les divers groupes qui composent la société canadienne changent eux aussi. Il est souvent difficile de savoir quels sont les termes à utiliser, et à qui ils s’appliquent. Il est pourtant essentiel d’utiliser un langage approprié si l’on veut entretenir des relations positives et respectueuses et si l’on veut éviter d’utiliser des termes qui peuvent s’avérer discriminatoires ou offensants. Dans la mesure du possible, il est préférable de demander à la personne concernée la manière dont elle souhaite qu’on la désigne. La présente Note de la Colline propose quelques pistes dans ce dédale terminologique entourant les notions de race et d’ethnicité. Il convient toutefois de noter que l’usage évolue rapidement dans ce domaine et qu’il peut varier d’un pays à l’autre.
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HillNoteFévrier est le Mois de l’histoire des Noirs, une occasion de réfléchir à l’histoire des communautés noires au Canada et d’honorer les contributions des Canadiens noirs. La présente Note de la Colline donne un aperçu des origines du Mois de l'histoire des Noirs et souligne certaines premières remarquables dans la représentation des Canadiens noirs au Parlement du Canada.
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(Révisé)Résumé Législatif45-1Bill C-9, An Act to amend the Criminal Code (hate propaganda, hate crime and access to religious or cultural places), amends the Criminal Code to address hate crimes. Specifically, Bill C-9 creates a new offence that applies when another offence is motivated by hatred, a new prohibition on promoting hatred through the display of certain terrorism and hate symbols, and new offences relating to intimidation, obstruction or interference with access to places of worship and certain other places.
Ce résumé législatif est offert uniquement en format PDF sous forme de version préliminaire non révisée. Si le projet de loi reçoit la sanction royale, cette version sera remplacée par une version finale accessible en formats HTML et PDF.