Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 1 - 3 sur 3
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HillNoteLa rentabilité des ressources énergétiques dépend de la possibilité de les transporter de manière économique et dans des conditions de marché favorables. Des facteurs comme la guerre en Ukraine, le climat politique tendu en Europe de l’Est et l’évolution récente de la dynamique commerciale dans le secteur pétrolier canadien ont fait ressortir le lien essentiel qui existe entre l’infrastructure de transport et l’accès aux marchés. Une part considérable des réserves canadiennes de pétrole se trouve à l’intérieur des terres et la majeure partie du réseau d’oléoducs du Canada relie essentiellement les producteurs canadiens aux raffineurs et aux consommateurs aux États-Unis. Le réseau de pipelines du Canada alimente un marché essentiellement sans accès à la mer dont la dynamique diffère de celle du marché international pour le pétrole transporté par voies navigables.
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HillNoteLe prix de l'essence est très volatil et varie selon la région. Si les consommateurs voient le prix à la pompe, les éléments qui influencent ce prix sont, quant à eux, moins évidents. Le cours du pétrole brut constitue le facteur déterminant pour le prix de l’essence, mais d’autres facteurs influencent également le prix final à la pompe. Le prix de détail de l'essence, qui reflète les coûts engagés tout au long de la chaîne d'approvisionnement, est constitué de quatre éléments : le prix du pétrole brut, la marge de raffinage, la marge de détail et les taxes. La Note de la Colline examine leur incidence sur le prix de l’essence (sans plomb) à travers le Canada et au fil du temps.
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La gestion de l’offre est un moyen pour les producteurs agricoles canadiens – plus précisément ceux de produits laitiers, avicoles ou ovocoles – de contrôler, par l’intermédiaire des offices de commercialisation, l’offre ou la quantité de leurs produits commercialisés. Pour avoir le droit de commercialiser sa production, l’agriculteur doit détenir un permis – communément appelé « quota » – sans lequel il ne pourra pas vendre ses produits à une usine de transformation. Ce document expose les origines de la gestion de l’offre au Canada, le cadre réglementaire de son fonctionnement et les trois piliers qui en sont le fondement : le contrôle de la production, l’établissement des prix et le contrôle des importations. Il examine aussi brièvement les inquiétudes suscitées par certains accords internationaux récents.