Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Le taux de dons d’organes provenant de donneurs décédés du Canada est inférieur à celui des pays les plus performants à cet égard, mais il s’est amélioré au cours des dernières années. Bien que l’écart entre le nombre de Canadiens en attente d’une greffe et le nombre d’organes disponibles s’amenuise, le nombre de dons d’organes devra augmenter encore davantage pour répondre à la demande. Les initiatives visant à améliorer le système de dons et de greffes d’organes comprennent les registres de donneurs d’organes et de tissus, les listes d’attente nationales des patients ainsi que la collecte et l’entreposage du sang de cordon, lequel est riche en cellules souches. Une autre initiative qui pourrait contribuer à accroître le taux de donneurs décédés est le consentement présumé où l’on suppose d’emblée que toutes les personnes consentent à faire don de leurs organes à leur mort à moins qu’elles indiquent expressément le contraire de leur vivant. Le présent document donne un aperçu des questions touchant aux champs de compétence lorsqu’il est question des dons et des greffes d’organes et de tissus, et il énumère les mesures législatives fédérales, provinciales et territoriales qui régissent ces activités. Il décrit aussi plusieurs stratégies susceptibles d’accroître le nombre d’organes et de tissus disponibles pour des greffes et d’améliorer les procédures de jumelage des organes disponibles et des personnes en attente d’une greffe.
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Depuis leur avènement dans les années 1950, les transplantations d’organes ont permis de sauver d’innombrables vies. À mesure que s’améliorent les techniques et les technologies utilisées dans la médecine des transplantations, les donneurs et les receveurs connaissent de plus en plus d’issues favorables. Cependant, la demande pour ce type de traitement dépasse largement le nombre d’organes disponibles. En raison des besoins désespérés en greffes d’organes, un marché criminel transnational et lucratif permettant à des demandeurs d’organes d’acheter des organes de donneurs a vu le jour. La présente Étude de la Colline brosse un portrait général du problème du trafic d’organes et de la perspective canadienne de cette activité illicite. Elle définit les termes clés, expose certains des principaux enjeux et résume les mesures prises par le Canada et la communauté internationale pour lutter contre le trafic d’organes.
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Bien que certains indicateurs liés au don d’organes se soient améliorés ces dernières années au Canada, le taux de donneurs d’organes vivants a baissé entre 2023 et 2024, et de nombreux Canadiens attendent encore une greffe. La présente Étude de la Colline donne un aperçu du don d’organes au Canada; compare les taux de donneurs d’organes au Canada à ceux d’autres pays; et résume les activités en matière de greffe d’organes au Canada.