Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 31 - 40 sur 142
Publications 31 - 40 sur 142
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HillNoteCette Note de la Colline offre un aperçu des conditions essentielles établies par la Cour suprême du Canada pour la garantie de l’indépendance judiciaire et de leur application au système de justice militaire.
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HillNoteÀ l’occasion de la Journée nationale des peuples autochtones, le 21 juin, les communautés de tout le Canada organiseront des événements pour célébrer les cultures autochtones et leurs contributions au Canada. Les peuples autochtones s’emploient actuellement à exprimer leurs perspectives sur la carte du Canada. La présente Note de la Colline décrit les initiatives prises par les peuples et les communautés autochtones pour ce qui est de cartographier et de changer les noms de lieux se trouvant sur leurs terres natales, parfois au moyen de la cartographie participative.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et les services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première de ces façons, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les sources qui contribuent à financer les initiatives fédérales comprennent notamment l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés, les taxes à la consommation et les cotisations de sécurité sociale. La présente Note de la Colline fournit de l’information au sujet des recettes, des taux et de la justification concernant l’impôt fédéral sur le revenu des particuliers au Canada. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des sociétés, des taxes à la consommation et des cotisations de sécurité sociale.
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HillNoteEn juin 1950, les forces nord-coréennes envahissaient la Corée du Sud, déclenchant ainsi la guerre de Corée. Près de 70 ans après la signature d’un armistice et de la fin de ce conflit, la péninsule coréenne demeure l’une des régions les plus explosives du monde. La présente Note de la Colline donne un aperçu de la guerre de Corée et du rôle qu’y a joué le Canada, ainsi que des conditions de sécurité actuelles dans la péninsule coréenne. Enfin, on y examine les contributions du Canada à la sécurité dans cette région en plus de mentionner certaines façons dont le Canada se souvient de la guerre de Corée.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première façon, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les fonds qui contribuent à financer les initiatives fédérales prennent leur source dans les cotisations de sécurité sociale, l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les taxes à la consommation. Mettant tout particulièrement l’accent sur les cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC), au Régime de rentes du Québec (RRQ) et à l’assurance-emploi (AE), la présente Note de la Colline fournit de l’information sur les recettes, les taux et la justification se rapportant à ces cotisations. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les taxes à la consommation.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et les services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première de ces façons, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les sources qui contribuent à financer les initiatives fédérales comprennent notamment les taxes à la consommation, l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les cotisations de sécurité sociale. La présente Note de la Colline fournit de l’information au sujet des recettes, des taux et de la justification concernant les taxes fédérales à la consommation au Canada. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les cotisations de sécurité sociale.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et les services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première de ces façons, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les sources qui contribuent à financer les initiatives fédérales comprennent notamment l’impôt sur le revenu des sociétés, l’impôt sur le revenu des particuliers, les taxes à la consommation et les cotisations de sécurité sociale. La présente Note de la Colline fournit de l’information au sujet des recettes, des taux et de la justification concernant l’impôt fédéral sur le revenu des sociétés au Canada. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des particuliers, les taxes à la consommation et les cotisations de sécurité sociale.
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HillNoteL’épidémie du virus Ebola qui a frappé l’Afrique de l’Ouest de 2014 à 2016 s’est révélée la plus grave de l’histoire en raison du nombre plus important d’infections et de décès que toutes les autres épidémies mises ensemble. Le virus a infecté 28 610 personnes, surtout en Guinée, au Libéria et en Sierra Leone, et a fait 11 308 morts. De nouvelles poussées épidémiques d’Ebola ont éclaté depuis, dont celle en République démocratique du Congo (RDC) qui s’est propagée de 2018 à 2020. Cette poussée épidémique, la deuxième en importance, a causé 3 481 infections et 2 299 décès. La poussée épidémique qui a sévi en Afrique de l’Ouest a ravivé la nécessité de faire approuver et de distribuer le vaccin contre le virus Ebola, et d’imposer des mesures de santé publique plus efficaces qui empêchent la propagation de traverser les frontières. Malgré plusieurs avertissements des spécialistes, les grandes réformes de l’architecture de la santé mondiale ont été mises en œuvre de façon inégale, ce qui a affaibli les activités de préparation lors de la pandémie de COVID-19.Tags
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HillNoteIl y a 100 ans, le 6 décembre 1921, Agnes Campbell Macphail devenait la première femme élue à la Chambre des communes et la première femme parlementaire au Parlement du Canada. La présente Note de la Colline propose un aperçu de certaines premières remarquables pour les femmes au Parlement du Canada. Il y est également question des résultats de la 44e élection générale fédérale, tenue le 20 septembre 2021, dans le contexte de la représentation des femmes et de celle de certains autres groupes à la Chambre des communes. Enfin, on y aborde l’importance de la disponibilité des données sur la diversité des personnes qui se portent candidates dans le contexte de la politique électorale fédérale au Canada, et les défis qui en découlent.
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HillNoteLe 15 août 2021, les talibans atteignent et pénètrent Kaboul sans opposition. Leur arrivée met fin à 20 ans de conflits et sonne par ailleurs le glas du gouvernement afghan reconnu par la communauté internationale. Dès lors, des préoccupations émergent sur les modes de gouvernance des talibans, et le doute s’installe quant à l’acheminement de l’aide internationale sur laquelle le pays compte tant. Dans la foulée du retour au pouvoir des talibans, des observateurs préviennent que l’Afghanistan risque de vivre une crise humanitaire et de se retrouver en situation d’instabilité économique et financière. Des responsables du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) estiment que l’un des scénarios d’avenir possible pour l’Afghanistan est « la pauvreté universelle». C’est dans ce nouvel horizon incertain que le Canada et ses alliés doivent définir leur niveau d’engagement auprès des nouveaux dirigeants de l’Afghanistan et la manière d’aider les Afghans dans le besoin.