Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
Les publications de recherche archivées sont disponibles dans notre catalogue.
Vous cherchez des publications plus anciennes?
Publications 1 - 3 sur 3
Publications 1 - 3 sur 3
-
La présente Étude de la Colline décrit les rôles de l’audit interne et de l’audit externe ainsi que les différences et les complémentarités entre ces deux fonctions, tout particulièrement dans le secteur public fédéral. Elle examine notamment les avantages que l’audit interne peut procurer aux organisations ainsi que certains des défis couramment associés à cette fonction.
-
HillNoteLe génocide, un crime en vertu du droit international, a été officiellement reconnu comme tel dans plusieurs affaires par des tribunaux nationaux ou internationaux, à l’instar du Tribunal pénal international pour le Rwanda. Toutefois, les États, les organisations non gouvernementales et les organisations intergouvernementales, telles que l’Organisation des Nations unies (ONU), jouent également un rôle dans l’identification des situations susceptibles d’être qualifiées de génocides. Bien que cette démarche puisse parfois paraître controversée, les États expriment leur reconnaissance politique de ces situations par différents moyens comme les motions, les résolutions ou les déclarations officielles des membres de leurs pouvoirs exécutif et législatif. La présente Note de la Colline aborde donc cette pratique de la reconnaissance politique (ou étatique) des cas de génocide.
-
Une trentaine de pays dans le monde, dont le Canada, utilisent l’énergie nucléaire, laquelle fournit un peu plus de 10 % de l’électricité à l’échelle mondiale. Toutefois, la production de cette énergie génère des déchets radioactifs sans utilisation prévisible et dont la durée de vie radioactive peut atteindre plus d’un million d’années. Un consensus se dégage donc à l’échelle internationale quant à la nécessité de trouver des solutions permanentes pour l’entreposage à long terme (c.-à-d. le stockage) de ces déchets. Or, comment le Canada gère-t-il ses déchets radioactifs à l’heure actuelle et comment envisage-t-il de les gérer à long terme? De quelle manière les autres pays producteurs d’énergie nucléaire abordent-ils cette question? Cette étude examine le cadre de gouvernance pour la gestion des déchets radioactifs au Canada et décrit les différents projets de stockage proposés à ce jour ainsi que le processus décisionnel qui les encadre. Les projets de stockage varient selon les différentes catégories de déchets radioactifs, lesquels exigent un type de confinement et d’isolement spécifique à leur niveau de risque afin de protéger la santé humaine et l’environnement. Par exemple, les déchets de faible activité radioactive, comme les sols contaminés et le matériel utilisé dans les centrales nucléaires, peuvent être entreposés à long terme dans des installations près de la surface. En comparaison, les déchets de haute activité, c’est-à-dire le combustible nucléaire usé, et une partie des déchets de moyenne activité, comme les anciennes pièces de réacteurs nucléaires, pourraient devoir être confinés et isolés dans des dépôts géologiques en profondeur pendant des centaines de milliers d’années, voire des millions d’années.