Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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HillNoteLes océans sont beaucoup plus profonds qu’on ne le croit. La haute mer – considérée en droit international comme toutes les eaux situées au-delà des eaux intérieures d’un État et des zones économiques exclusives (ZEE) – atteint des profondeurs d’une moyenne de plus 4 000 mètres à un maximum de plus de 10 000 mètres. Recouvrant près de la moitié de la surface de la Terre, la haute mer représente près de 95 % de l’espace occupé par toutes les formes de vie sur la planète. De plus les océans constituent l’habitat d’un nombre estimatif de quelque 700 000 à 1 million d’espèces. Encore aujourd’hui, les scientifiques découvrent de nouvelles espèces et de nouveaux écosystèmes, dont de nombreuses sur le plancher océanique. Dans certaines zones des grands fonds marins, on trouve également d’importants gisements de minerai, qui pourraient être exploités pour répondre à la demande croissante en métaux précieux utilisés dans les technologies modernes et propres. La présente Note de la Colline expose les possibilités qu’offre l’exploitation minière des grands fonds marins ainsi que les risques qu’elle pose. Elle explique où en sont les négociations derrière la réglementation qui régira la vie et l’activité dans les grands fonds marins dans un avenir rapproché. Enfin, elle décrit le rôle du Canada au sein de l’Autorité internationale des fonds marins.
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HillNoteDepuis quelques années, on observe, à l’échelle mondiale, une importante croissance de la demande en minéraux et en métaux. Cette croissance est principalement attribuable à l’amorce d’une transition énergétique et aux avancées technologiques. Grâce à ses vastes réserves minérales et à sa capacité industrielle, le Canada se trouve en position favorable pour profiter de l’augmentation de la demande mondiale et développer des chaînes de valeur associées. Mais pour atteindre cet objectif, le pays doit d’abord identifier les parties prenantes qui ont une incidence sur l’exploitation et le traitement de ses ressources minières.
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HillNoteLa potasse désigne un groupe de minéraux et de produits chimiques qui contiennent du potassium. La potasse est utilisée dans la production d’engrais pour favoriser la croissance des plantes, augmenter le rendement des cultures et renforcer leur résistance aux maladies. Le Canada produit de la potasse depuis longtemps – ses premières exportations remontent en effet à 1767. Aujourd’hui, le Canada est le plus grand producteur de potasse dans le monde, avec 32 % du volume mondial en 2023. Au début de l’année 2025, les exportations de potasse canadienne ont pris une place importante dans les relations commerciales changeantes entre le Canada et les États-Unis.
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HillNoteAu cours des dernières années, on a observé, à l’échelle mondiale, une importante croissance de la demande en minéraux et en métaux. Cette croissance est principalement attribuable à la transition énergétique et aux avancées technologiques. Grâce à ses vastes ressources minérales et à sa forte capacité industrielle, le Canada pourrait tirer parti de l’augmentation de la demande mondiale de matériaux stratégiques et mieux se positionner dans les chaînes d’approvisionnement mondiales. Selon certains observateurs, il faudra tenir compte de nombreux facteurs pour atteindre cet objectif, dont la sécurité de l’approvisionnement en minéraux critiques. Parmi les mesures à prendre pour sécuriser les chaînes d’approvisionnement en minéraux critiques, il faudra notamment identifier les parties prenantes impliquées dans l’extraction et le traitement des minéraux critiques au pays.