Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
Les publications de recherche archivées sont disponibles dans notre catalogue.
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Publications 1 - 10 sur 142
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HillNoteClassé comme une des espèces aquatiques les plus envahissantes au monde dans la base de données mondiales sur les espèces envahissantes, la Global Invasive Species Database, le crabe vert européen (Carcinus maenas) est originaire d’Europe et d’Afrique du Nord. Pêches et Océans Canada qualifie le crabe vert d’agressif et de « prédateur dominant qui consomme de nombreuses espèces de mollusques et de crustacés comme les palourdes, les moules, les huîtres, les crabes plus petits que lui ainsi que d’autres crustacés, et même de petits poissons ». La présence du crabe vert est problématique pour ceux qui pêchent ou élèvent commercialement les espèces proies susmentionnées.
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HillNoteLe Canada continue d’adhérer à ces valeurs fondatrices et participe à presque toutes les missions de l’OTAN, déployant des milliers de membres des Forces armées canadiennes à l’appui des opérations de l’OTAN partout dans le monde. Le 70e anniversaire de la ratification du Traité de l’Atlantique Nord est l’occasion de faire le point sur la participation du Canada au sein de l’OTAN depuis la création de cette dernière.
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HillNoteLa participation des femmes dans la politique canadienne et au Parlement du Canada ne date pas d’hier. Il y a plus de 100 ans, les femmes ont commencé à faire pression pour obtenir le droit de vote aux élections fédérales et pour représenter les intérêts de leurs concitoyens en exerçant les fonctions de députées ou de sénatrices.
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HillNoteLe 21 juin, le Canada célèbrera la Journée nationale des peuples autochtones. Partout au pays, des communautés organiseront des activités pour souligner le patrimoine, les réalisations et la diversité des peuples autochtones. Comme l’édifice du Centre a été fermé dernièrement pour des travaux de rénovation, il semble approprié de réfléchir aux œuvres des artistes autochtones dans les édifices du Parlement.
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HillNoteLes engins de pêche « fantômes » sont des engins qui ont été abandonnés, perdus ou jetés à la mer. On estime que les engins de pêche fantômes représentent de 46 à 70 % du poids de l’ensemble des débris marins de macroplastique.
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HillNoteLes pesticides – ou produits antiparasitaires – sont des substances qui visent à lutter contre des organismes vivants considérés comme nuisibles. Pour cette raison, ces substances peuvent parfois présenter des risques pour la santé et l’environnement. Au Canada, leur utilisation est encadrée par un processus d’homologation afin de limiter ces risques.Tags
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HillNoteCertaines avancées technologiques qui se sont concrétisées au cours des dernières années ont ou pourraient avoir un impact considérable sur la protection de la vie privée et des données. Ainsi, les lois fédérales sur la protection de la vie privée ne sont pas nécessairement adaptées pour relever les défis que pose la croissance associée à la prestation de services en ligne, au commerce électronique, à l’Internet des objets et à l’utilisation d’algorithmes de plus en plus performants et de l’intelligence artificielle par les entreprises de technologies. Certaines recommandations ont donc été formulées dans le but de modifier la législation en conséquence.
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HillNoteLe gouvernement fédéral a édicté des lois en vertu desquelles il peut intervenir en cas d’urgence de santé publique: Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada; Loi sur la mise en quarantaine; Loi sur les mesures d’urgence; Loi sur la gestion des urgences.
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HillNote« Chacun a […] [la] liberté de pensée, de croyance, d’opinion et d’expression, y compris la liberté de la presse et des autres moyens de communication » – alinéa 2b) de la Charte canadienne des droits et libertés.