Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 71 - 80 sur 142
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HillNoteLes déchets d’équipements électriques et électroniques (déchets électroniques) sont constitués d’équipements électriques et électroniques (EEE) dont on ne se sert plus, tels les gros appareils ménagers, les petits appareils (comme les téléphones ou les ordinateurs), les câbles usés, les piles et les ampoules fluorescentes. Comme les déchets électroniques contiennent des substances toxiques (tels le mercure et le plomb), des métaux précieux et des minéraux critiques, ils ne devraient pas être éliminés avec les déchets ordinaires. Une gestion adéquate de ce type de déchets s’impose donc pour protéger l’environnement et mieux exploiter les matières premières qu’ils renferment. La présente Note de la Colline traite du potentiel économique des déchets électroniques.
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HillNoteLe budget fédéral présente une estimation des revenus ainsi que les priorités en matière de dépenses que le gouvernement compte faire pendant l’exercice financier. Il est un élément clé du cycle financier.
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HillNoteLes déchets d’équipements électriques et électroniques (déchets électroniques) sont constitués de gros appareils ménagers, de petits appareils (comme les téléphones ou les ordinateurs), de câbles usés, de piles et d’ampoules fluorescentes. En 2019, 53,6 millions de tonnes de déchets électroniques ont été produites à l’échelle mondiale, soit l’équivalent du poids de plus de 350 paquebots de croisière, et cette quantité risque d’augmenter de 40 % d’ici 2030. Comme les déchets électroniques contiennent à la fois des substances toxiques et des métaux précieux, ils ne devraient pas être éliminés avec les déchets ordinaires. Une gestion formelle de ce type de déchets s’impose pour mieux exploiter les matières premières qu’ils renferment et pour protéger l’environnement et la santé des travailleurs. Afin de mieux comprendre l’enjeu que représentent ces déchets, la présente Note de la Colline propose de se pencher sur les considérations environnementales et les mouvements transfrontaliers associés à leur gestion.
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HillNoteLe 21 juin, Journée nationale des peuples autochtones, des activités sont organisées dans les communautés partout au pays pour rendre hommage aux cultures et aux réalisations autochtones. Pour marquer l’occasion, la présente Note de la Colline se penche sur les entreprises appartenant à des femmes autochtones au Canada, les défis qu’elles doivent relever ainsi que les programmes et les mesures de soutien à leur disposition.Tags
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HillNoteLa présente Note de la Colline met en lumière les grandes tendances de l’économie canadienne observées au cours des troisième et quatrième trimestres de 2022. Les mesures prises récemment par la Banque du Canada pour faire face à la hausse du taux d’inflation ont mené à un ralentissement de la croissance économique et à une baisse des prix des maisons dans un certain nombre de régions en comparaison des deux trimestres précédents. Malgré cette atonie économique et la correction des prix de l’immobilier, la hausse de l’emploi se maintient et le taux de chômage reste faible.
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HillNoteTous les quatre ans et demi, chaque État membre de l’ONU soumet un rapport qui fait l’objet d’un examen dans le cadre d’une discussion interactive à laquelle participent les représentants de l’État, les membres du groupe de travail du CDH ainsi que les autres États membres de l’ONU. Tous les États membres peuvent alors poser des questions, faire des observations et formuler des recommandations à l’intention de l’État soumis à l’examen. Ce cycle marque le quatrième Examen périodique universel du Canada devant le Conseil des droits de l’homme des Nations Unies.
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HillNoteCette Note de la Colline présente des définitions de concepts clés, des statistiques et des initiatives du gouvernement fédéral et du Parlement du Canada permettant de mieux comprendre la problématique de la violence fondée sur le sexe à l’égard des femmes au Canada.
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HillNoteLe dernier vol occupé au-delà de l’orbite terrestre – celui d’Apollo 17 – remonte à 1972. Cette fois-ci, les astronautes du programme Artemis s’aventureront sur la face cachée de la Lune. Cette entreprise nécessitera le recours à de nouvelles technologies – dont certaines conçues au Canada ou par des Canadiens – qui pourraient avoir un grand éventail d’applications sur Terre.
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HillNoteLa présente Note de Colline trait de l’état de la santédes sols au Canada, de la contribution des sols gérés de manière durable aux objectifs de développment durable (ODD) de l’Organisation des Nations Unies (ONU) et des mesures prises par le gouvernement du Canada à l’appui de ces objectifs.
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HillNoteCette Note de la Colline vise à donner un aperçu de la première loi au monde sur la gratuité des produits menstruels adoptée par l’Écosse in 2021 et à examiner les dernières initiatives du Canada pour accroître l’équité menstruelle.