Publications de recherche

Le diabète résulte de l’incapacité de l’organisme à métaboliser le sucre correctement. Le diabète de type 1 correspond à une production d’insuline insuffisante, voire nulle, tandis que le diabète de type 2 se caractérise par l’incapacité de l’organisme à réagir à l’insuline et à sa capacité réduite à en produire. Le diabète est incurable et, s’il est mal géré, peut avoir de graves répercussions sur la santé à court et à long terme. Le présent document décrit le diabète, résume l’histoire de la découverte de l’insuline, aborde les répercussions de la maladie au Canada, examine certains des facteurs de risque associés au diabète et traite des initiatives du Parlement et du gouvernement fédéral en la matière.

La pandémie de COVID-19 a contraint de nombreuses assemblées législatives partout dans le monde à adopter ou à accroître l’utilisation des technologies numériques afin de continuer à exercer leurs fonctions essentielles, à savoir légiférer, étudier les questions touchant les politiques publiques, surveiller de près les gouvernements et représenter les commettants. Compte tenu des exigences en matière de distanciation physique et de confinement, le Parlement du Canada a mis en place des technologies de l’information et des communications (TIC) – comme Zoom, MS Teams et, à la Chambre des communes, une nouvelle application de vote électronique – pour accroître la capacité de tenir des réunions à distance et en mode hybride en Chambre et en comité. Les sénateurs et les députés ont dû s’adapter rapidement à la participation à distance au Parlement, et à l’interaction entre eux et avec les citoyens et les intervenants dans un environnement de plus en plus numérique. La présente Étude de la Colline examine l’expérience du parlement numérique faite par les sénateurs, les députés et le personnel parlementaire du Canada en temps de pandémie. Elle place cette expérience dans le contexte plus large de celle des parlementaires et du personnel parlementaire d’autres pays et États –en particulier là où les TIC ont été adaptées aux traditions et à la procédure de type britannique au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande, entre autres. Elle met également en lumière les recherches récentes menées par des universitaires, le Centre Samara et l’Union interparlementaire sur les effets possibles des parlements numériques sur les fonctions parlementaires essentielles.

Les nouvelles initiatives du gouvernement sont annoncées dans différentes sources, parmi lesquelles le discours du Trône, le budget fédéral, les ententes internationales, les ententes fédérales-provinciales-territoriales, les lettres de mandat ministériel et les propositions ministérielles. Toutefois, avant qu’une nouvelle initiative ne reçoive du financement, il faut obtenir l’approbation des membres du Cabinet, des membres du Conseil du Trésor et du Parlement. Le présent document décrit ces approbations ainsi que le rôle des organismes centraux participant à ce processus – soit le Bureau du Conseil privé, le ministère des Finances et le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada – de même que le rôle du Parlement. Une initiative budgétaire sert d’exemple; l’affectation des fonds pour cette initiative est suivie dans le budget des dépenses et les dépenses réelles sont suivies dans les Comptes publics du Canada.

Au Canada, l’industrie touristique est un important moteur de la croissance économique. Cette industrie – qui englobe les services d’hébergement et de voyage à destination et en provenance du Canada – rapporte des milliards de dollars, emploie des centaines de milliers de personnes et reçoit un soutien de tous les ordres de gouvernement. La présente étude fournit de l’information sur l’industrie touristique canadienne, les habitudes de voyage des visiteurs qui entrent au Canada et qui en sortent, l’importance des États-Unis dans l’économie du tourisme au Canada et le rôle du gouvernement fédéral.

Le secteur du camionnage constitue un des plus importants piliers du transport dans la chaîne d’approvisionnement. Grâce à l’étendue du réseau routier canadien, le transport par camion est le principal mode de transport pour expédier les marchandises partout au Canada. Le secteur du camionnage représente également le rouage principal du commerce avec les États-Unis, le principal partenaire commercial du pays. Cependant, le manque d’harmonisation réglementaire, autant entre les provinces qu’entre les pays, entrave le flux des échanges commerciaux. De plus, le secteur fait face à plusieurs défis afin de répondre à la demande croissante, la pénurie de conducteurs étant une des principales sources d’inquiétude à l’heure actuelle. Des initiatives visant à diversifier le secteur du camionnage, en soutenant et en encourageant des groupes sous-représentés à accéder à la profession par exemple, pourraient aider à pourvoir aux postes vacants. Outre les effets de la pandémie deCOVID-19, à l’heure où les changements climatiques sont au cœur des préoccupations mondiales, le secteur du camionnage est également appelé à diminuer son empreinte environnementale, ce qui exigera vraisemblablement un virage vers des véhicules lourds plus écologiques.

La présente Étude de la Colline se penche sur les raisons pour lesquelles l’espace présente un intérêt d’ordre stratégique ainsi que sur son incidence sur la stabilité internationale. Elle propose d’abord un survol de l’ère spatiale qui s’amorce pendant la Guerre froide, puis de l’évolution de la conception stratégique au cours des années 1990 et 2000. En plus de dégager les tendances en matière d’affluence et de concurrence, la présente étude décrit la façon dont le domaine spatial est devenu plus contesté, notamment par le développement de capacités de neutralisation des moyens spatiaux (c.-à-d. des dispositifs qui peuvent déranger, endommager ou détruire les objets spatiaux, les plateformes dont ils dépendent et les liens entre les deux). Elle s’attarde ensuite au cadre juridique et à certaines initiatives diplomatiques pertinentes dans le domaine de la sécurité et de la stabilité de l’espace ainsi qu’aux complexités sous-jacentes. Enfin, la dernière section de cette étude est consacrée à une analyse de la politique internationale et de défense du Canada en ce qui a trait à l’espace.

Depuis une trentaine d’années, les gouvernements de diverses démocraties occidentales ont apporté des changements considérables à leur façon d’aborder la prostitution. Aucun consensus ne se dégage toutefois quant à l’approche législative qui convient le mieux. Dans divers pays, les tentatives visant l’adoption d’une nouvelle approche législative (afin d’édicter ou d’abroger des pénalités criminelles) ont déclenché de farouches controverses. Même si les similitudes entre les approches ne sautent pas aux yeux d’emblée, elles visent toutes à protéger la santé et la sécurité des travailleurs et travailleuses du sexe ainsi qu’à prévenir leur exploitation par des proxénètes ou des clients. Le présent document examine la façon dont un certain nombre de pays et États occidentaux (Australie, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Suède, Royaume-Uni, États-Unis) abordent la prostitution sur le plan législatif. Il présente plus particulièrement les lois et les règlements qu’ils ont adoptés, et il traite de la mesure dans laquelle ces textes législatifs semblent produire les effets escomptés.

En juin 2020, en réponse à l’évolution de la situation internationale en matière de sécurité et à des questions relatives à sa pertinence, l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN) a lancé l’initiative OTAN 2030. La pandémie de COVID-19, la prévalence croissante de la désinformation, les activités militaires de la Russie, l’ascension de la Chine et les menaces grandissantes envers la démocratie et les droits de la personne sont autant de tendances qui ont poussé l’OTAN à amorcer cette réflexion stratégique. Conçue pour renforcer l’OTAN et sa capacité à s’adapter rapidement aux nouveaux enjeux en matière de sécurité, l’initiative progresse actuellement dans le contexte de la plus récente invasion de l’Ukraine par la Russie, que l’OTAN a qualifiée de « plus grave menace pour la sécurité euro-atlantique depuis des décennies ».

Après chaque recensement décennal, la Chambre des communes du Canada procède à une révision du nombre de députés qui représentent chaque province et au redécoupage des limites de chaque circonscription électorale dans les provinces. Pour leur part, les trois territoires du Canada ont chacun un siège à la Chambre en vertu de la Loi constitutionnelle de 1867 et sont donc exclus du processus de redistribution et de redécoupage. Le directeur général des élections (DGE) a pour responsabilité de calculer le nombre de députés de la Chambre attribué à chaque province; comme il s’agit d’un calcul mathématique, le DGE ne peut exercer aucun pouvoir discrétionnaire en la matière. Le travail de redécoupage des limites des circonscriptions électorales est effectué dans chaque province par une commission de délimitation des circonscriptions électorales indépendante et neutre composée de trois membres. Le présent document décrit la formule utilisée pour déterminer comment les sièges sont attribués à chaque province ainsi que le travail effectué par les commissions pour redécouper et nommer chaque circonscription électorale dans les provinces.

La législation électorale canadienne a gagné en complexité au fil du temps et continue d’évoluer. L’administration des élections était peu systématique et très politisée dans les années qui ont suivi la Confédération. Depuis, deux modifications fondamentales ont été apportées au processus électoral canadien. Un système électoral non partisan régi par des procédures très précises, sous la supervision d’un organisme électoral indépendant, a d’abord été créé. Puis, plus récemment, les campagnes électorales faites par les partis ont été réglementées, surtout du point de vue financier. La présente étude donne un aperçu, sous un format question-réponse, de la nature et du fonctionnement du système électoral fédéral canadien. Le Canada étant une fédération, les provinces ont leurs propres systèmes pour les élections aux assemblées législatives, et les processus électoraux fédéral et provinciaux sont indépendants les uns des autres.