Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 81 - 90 sur 142
Publications 81 - 90 sur 142
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HillNoteUn intérêt croissant se manifeste pour l’utilisation de drogues psychédéliques dans le traitement de troubles de santé mentale comme la dépression, le trouble de stress post-traumatique (TSPT), le trouble de l’usage d’une substance et la détresse en fin de vie. Les drogues psychédéliques peuvent produire des états de conscience altérés qui durent des heures. On ignore encore comment elles fonctionnent dans le traitement des troubles de santé mentale. Cependant, des recherches indiquent qu’elles pourraient accroître la neuroplasticité, aidant ainsi à modifier les connexions entre les cellules du cerveau et rendant possible la modification des schémas de pensée et de comportement.
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HillNoteLe système de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce (OMC) est l’un des processus les plus utilisés au monde pour régler les différends entre les États. La présente Note de la Colline décrit le processus de règlement des différends de l’OMC et examine la situation dans laquelle se trouve présentement l’Organe d’appel. Puisque l’Organe d’appel est actuellement inopérant, elle traite également des implications des appels « dans le vide », et fait état d’autres options vers lesquelles se tournent certains membres de l’OMC pour le règlement des différends.
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HillNoteLe budget fédéral présente une estimation des revenus du gouvernement ainsi qu’un aperçu de ses priorités en matière de dépenses pour l’exercice financier. Il s’agit d’un élément clé du cycle financier parlementaire.
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HillNoteLa présente Note de la Colline analyse les données accessibles au public concernant les achats effectués dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale (SNCN) entre le 1er avril 2010 et le 23 octobre 2023. Elle présente les entreprises qui ont obtenu des contrats, la valeur desdits contrats, et les produits et services demandés.
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HillNoteEn mai 2024, le gouvernement du Canada tient la douzième édition de sa Semaine de sensibilisation à l’analyse comparative entre les sexes Plus (ACS Plus). Le gouvernement du Canada utilise l’ACS Plus pour évaluer les répercussions des lois, des politiques, des programmes et des mesures budgétaires sur différents groupes de femmes, d’hommes et de personnes de diverses identités de genre dans le but de pallier les inégalités. La présente Note de la Colline définit des concepts clés et vise une meilleure compréhension de l’application de l’ACS Plus au sein du gouvernement du Canada.
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HillNoteDepuis quelques années, on observe, à l’échelle mondiale, une importante croissance de la demande en minéraux et en métaux. Cette croissance est principalement attribuable à l’amorce d’une transition énergétique et aux avancées technologiques. Grâce à ses vastes réserves minérales et à sa capacité industrielle, le Canada se trouve en position favorable pour profiter de l’augmentation de la demande mondiale et développer des chaînes de valeur associées. Mais pour atteindre cet objectif, le pays doit d’abord identifier les parties prenantes qui ont une incidence sur l’exploitation et le traitement de ses ressources minières.
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HillNoteLe 1er mars 1973, le Comité mixte permanent des règlements et autres textes réglementaires se réunissait pour la première fois. Cinquante ans plus tard ce Comité a subi de nombreuses modifications, notamment en ce qui concerne sa dénomination; il est aujourd’hui connu sous le nom de Comité mixte permanent d’examen de la réglementation. La présente Note de la Colline célèbre le 50e anniversaire de la création du Comité en retraçant brièvement son histoire et son évolution.
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HillNoteLa Résolution 76/269 de l’Assemblée générale des Nations Unies, proclamant le 24 juin Journée internationale des femmes dans la diplomatie, reconnaît les contributions des femmes dans ce domaine. Elle y constate leur sous-représentation mondiale dans la diplomatie et invite les États membres et autres parties prenantes à célébrer cette journée de la manière qu’ils jugeront la plus appropriée, notamment dans le cadre d’initiatives éducatives et d’activités de sensibilisation du public, afin de favoriser « la participation pleine et égale des femmes à tous les niveaux de la diplomatie ». La présente Note de la Colline propose un aperçu et brève histoire des femmes canadiennes dans la diplomatie.
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HillNoteUne coopérative d’habitation locative (coopérative) est une société sans but lucratif dans laquelle chaque membre résident possède une part. Les coopératives d’habitation locative, qui sont une forme de logement communautaire, sont gouvernées démocratiquement par leurs membres, qui peuvent également participer à des fonctions de gestion et d’exploitation. La valeur des parts n’augmente pas et celles-ci ne peuvent pas être vendues, et les loyers sont généralement fixés de manière à couvrir les coûts d’exploitation, de sorte qu’aucun profit ne peut être réalisé. Les excédents éventuels sont placés dans un fonds de réserve. Les coopératives d’habitation locative du Canada suivent un modèle sans participation au capital qui offre une sécurité d’occupation et une abordabilité permanente, ce qui en fait une option de logement abordable pour les ménages à faible revenu et une solution de rechange à l’accession à la propriété en général.
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HillNoteLa présente Note de la Colline se penche sur la recherche et les données sur les peuples autochtones, la souveraineté des données autochtones, le rôle du gouvernement fédéral dans la collecte de données et les initiatives liées aux données dirigées par des Autochtones.