Les publications de recherche de la Bibliothèque du Parlement fournissent de l’information et des analyses non partisanes, fiables et à jour sur des enjeux actuels et émergents, des lois et des sujets importants de politique publique.
Publications de recherche
Coups d’œil sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Regards approfondis sur des sujets d’intérêt pour les parlementaires
Analyses concises de certains projets de loi dont le Parlement est saisi
Profils sur le commerce et l’investissement
Fiches d’information sur les rapports que le Canada entretient avec un certain nombre de pays et de régions au chapitre du commerce et de l’investissement
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Publications 301 - 310 sur 450
Publications 301 - 310 sur 450
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HillNoteEn juin 1950, les forces nord-coréennes envahissaient la Corée du Sud, déclenchant ainsi la guerre de Corée. Près de 70 ans après la signature d’un armistice et de la fin de ce conflit, la péninsule coréenne demeure l’une des régions les plus explosives du monde. La présente Note de la Colline donne un aperçu de la guerre de Corée et du rôle qu’y a joué le Canada, ainsi que des conditions de sécurité actuelles dans la péninsule coréenne. Enfin, on y examine les contributions du Canada à la sécurité dans cette région en plus de mentionner certaines façons dont le Canada se souvient de la guerre de Corée.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première façon, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les fonds qui contribuent à financer les initiatives fédérales prennent leur source dans les cotisations de sécurité sociale, l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les taxes à la consommation. Mettant tout particulièrement l’accent sur les cotisations au Régime de pensions du Canada (RPC), au Régime de rentes du Québec (RRQ) et à l’assurance-emploi (AE), la présente Note de la Colline fournit de l’information sur les recettes, les taux et la justification se rapportant à ces cotisations. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les taxes à la consommation.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et les services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première de ces façons, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les sources qui contribuent à financer les initiatives fédérales comprennent notamment les taxes à la consommation, l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les cotisations de sécurité sociale. La présente Note de la Colline fournit de l’information au sujet des recettes, des taux et de la justification concernant les taxes fédérales à la consommation au Canada. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des particuliers, l’impôt sur le revenu des sociétés et les cotisations de sécurité sociale.
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HillNoteLes gouvernements financent les biens et les services qu’ils offrent de diverses façons, notamment par l’imposition, l’investissement et l’emprunt. La première de ces façons, l’imposition, peut prendre plusieurs formes. Au Canada, les sources qui contribuent à financer les initiatives fédérales comprennent notamment l’impôt sur le revenu des sociétés, l’impôt sur le revenu des particuliers, les taxes à la consommation et les cotisations de sécurité sociale. La présente Note de la Colline fournit de l’information au sujet des recettes, des taux et de la justification concernant l’impôt fédéral sur le revenu des sociétés au Canada. D’autres Notes se penchent sur l’impôt sur le revenu des particuliers, les taxes à la consommation et les cotisations de sécurité sociale.
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HillNoteL’épidémie du virus Ebola qui a frappé l’Afrique de l’Ouest de 2014 à 2016 s’est révélée la plus grave de l’histoire en raison du nombre plus important d’infections et de décès que toutes les autres épidémies mises ensemble. Le virus a infecté 28 610 personnes, surtout en Guinée, au Libéria et en Sierra Leone, et a fait 11 308 morts. De nouvelles poussées épidémiques d’Ebola ont éclaté depuis, dont celle en République démocratique du Congo (RDC) qui s’est propagée de 2018 à 2020. Cette poussée épidémique, la deuxième en importance, a causé 3 481 infections et 2 299 décès. La poussée épidémique qui a sévi en Afrique de l’Ouest a ravivé la nécessité de faire approuver et de distribuer le vaccin contre le virus Ebola, et d’imposer des mesures de santé publique plus efficaces qui empêchent la propagation de traverser les frontières. Malgré plusieurs avertissements des spécialistes, les grandes réformes de l’architecture de la santé mondiale ont été mises en œuvre de façon inégale, ce qui a affaibli les activités de préparation lors de la pandémie de COVID-19.Tags
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HillNoteIl y a 100 ans, le 6 décembre 1921, Agnes Campbell Macphail devenait la première femme élue à la Chambre des communes et la première femme parlementaire au Parlement du Canada. La présente Note de la Colline propose un aperçu de certaines premières remarquables pour les femmes au Parlement du Canada. Il y est également question des résultats de la 44e élection générale fédérale, tenue le 20 septembre 2021, dans le contexte de la représentation des femmes et de celle de certains autres groupes à la Chambre des communes. Enfin, on y aborde l’importance de la disponibilité des données sur la diversité des personnes qui se portent candidates dans le contexte de la politique électorale fédérale au Canada, et les défis qui en découlent.
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HillNoteLe 15 août 2021, les talibans atteignent et pénètrent Kaboul sans opposition. Leur arrivée met fin à 20 ans de conflits et sonne par ailleurs le glas du gouvernement afghan reconnu par la communauté internationale. Dès lors, des préoccupations émergent sur les modes de gouvernance des talibans, et le doute s’installe quant à l’acheminement de l’aide internationale sur laquelle le pays compte tant. Dans la foulée du retour au pouvoir des talibans, des observateurs préviennent que l’Afghanistan risque de vivre une crise humanitaire et de se retrouver en situation d’instabilité économique et financière. Des responsables du Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD) estiment que l’un des scénarios d’avenir possible pour l’Afghanistan est « la pauvreté universelle». C’est dans ce nouvel horizon incertain que le Canada et ses alliés doivent définir leur niveau d’engagement auprès des nouveaux dirigeants de l’Afghanistan et la manière d’aider les Afghans dans le besoin.
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HillNoteÀ l’heure de l’évolution rapide des progrès technologiques, où les géants des médias sociaux ont accès aux données de millions d’utilisateurs et les atteintes à la protection des données se multiplient, la protection de la vie privée suscite beaucoup de discussions et d’intérêt. Comment protéger la vie privée? Quels principes les organisations devraient-elles suivre pour protéger les renseignements personnels lorsqu’elles mettent au point de nouveaux services et outils numériques? À partir de quel moment la protection de la vie privée devrait-elle être prise en compte dans le cycle de vie d’un service ou d’un produit? Le cadre de travail appelé « protection de la vie privée dès la conception » est largement reconnu comme moyen efficace de garantir la protection de la vie privée des personnes. La présente Note de la Colline examine l’origine et l’objectif de ce cadre et la façon dont il a acquis une reconnaissance à l’échelle nationale et internationale.
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HillNoteLes services Internet à large bande soutiennent l’autodétermination des peuples autochtones en permettant à leurs collectivités de donner suite à leurs priorités, d’améliorer l’accès aux programmes et aux services, de participer à la vie économique ainsi que de revitaliser les langues et les cultures autochtones. Toutefois, beaucoup de collectivités autochtones n’ont pas accès à des services Internet à large bande fiables et abordables. Des organisations autochtones, comme l’Assemblée des Premières Nations et l’Inuit Tapiriit Kanatami [en anglais], soulignent l’importance d’un tel accès depuis plusieurs années. La présente Note de la Colline traite de la disponibilité de ces services dans les collectivités autochtones et de leur importance pour celles-ci.
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HillNoteLes Forces armées canadiennes (FAC) ont un vaste éventail de rôles à jouer et d’obligations à remplir tant à l’échelle nationale qu’à l’échelle internationale. Étant donné la hausse anticipée du nombre de catastrophes naturelles au Canada et le contexte de sécurité international qui demeure incertain, il y a lieu de penser que les FAC devront continuer de faire des compromis afin de s’acquitter de leurs engagements. La présente Note de la Colline examine les déploiements des FAC au pays en réponse à des catastrophes naturelles et à la pandémie de COVID-19. Il y est aussi question de l’incidence de ces activités sur le recrutement, l’entrainement et la composition des FAC, ainsi que sur les opérations internationales.