Publications de recherche

La participation des femmes dans la politique canadienne et au Parlement du Canada ne date pas d’hier. Il y a plus de 100 ans, les femmes ont commencé à faire pression pour obtenir le droit de vote aux élections fédérales et pour représenter les intérêts de leurs concitoyens en exerçant les fonctions de députées ou de sénatrices.

Le 21 juin, le Canada célèbrera la Journée nationale des peuples autochtones. Partout au pays, des communautés organiseront des activités pour souligner le patrimoine, les réalisations et la diversité des peuples autochtones. Comme l’édifice du Centre a été fermé dernièrement pour des travaux de rénovation, il semble approprié de réfléchir aux œuvres des artistes autochtones dans les édifices du Parlement.

Les engins de pêche « fantômes » sont des engins qui ont été abandonnés, perdus ou jetés à la mer. On estime que les engins de pêche fantômes représentent de 46 à 70 % du poids de l’ensemble des débris marins de macroplastique.

Les pesticides – ou produits antiparasitaires – sont des substances qui visent à lutter contre des organismes vivants considérés comme nuisibles. Pour cette raison, ces substances peuvent parfois présenter des risques pour la santé et l’environnement. Au Canada, leur utilisation est encadrée par un processus d’homologation afin de limiter ces risques.

Certaines avancées technologiques qui se sont concrétisées au cours des dernières années ont ou pourraient avoir un impact considérable sur la protection de la vie privée et des données. Ainsi, les lois fédérales sur la protection de la vie privée ne sont pas nécessairement adaptées pour relever les défis que pose la croissance associée à la prestation de services en ligne, au commerce électronique, à l’Internet des objets et à l’utilisation d’algorithmes de plus en plus performants et de l’intelligence artificielle par les entreprises de technologies. Certaines recommandations ont donc été formulées dans le but de modifier la législation en conséquence.

Le gouvernement fédéral a édicté des lois en vertu desquelles il peut intervenir en cas d’urgence de santé publique: Loi sur l’Agence de la santé publique du Canada; Loi sur la mise en quarantaine; Loi sur les mesures d’urgence; Loi sur la gestion des urgences.

« Chacun a […] [la] liberté de pensée, de croyance, d’opinion et d’expression, y compris la liberté de la presse et des autres moyens de communication » – alinéa 2b) de la Charte canadienne des droits et libertés.

La pandémie de COVID-19 a des impacts majeurs sur l’ensemble de l’économie canadienne. Certains secteurs d’activité sont particulièrement touchés ou mettront beaucoup de temps à revenir à un niveau d’activité normal.

La présente Note de la Colline apporte des renseignements sur la liberté d’expression en droit international et sur les répercussions de la COVID-19 sur ce droit au Canada et ailleurs dans le monde.

En juin 2020, l’Assemblée générale de l’Organisation des Nations Unies (ONU) procédera à l’élection de cinq membres non permanents au Conseil de sécurité, pour un mandat de deux ans, en 2021-2022. Le Canada s’est porté candidat à ces élections, avec l’Irlande et la Norvège, en vue de l’obtention de l’un des deux sièges disponibles pour les pays du Groupe des États d’Europe occidentale et autres États. La présente Note de la Colline examine le rôle joué par les membres non permanents dans les travaux du Conseil.