Publications de recherche

Depuis leur avènement dans les années 1950, les transplantations d’organes ont permis de sauver d’innombrables vies. À mesure que s’améliorent les techniques et les technologies utilisées dans la médecine des transplantations, les donneurs et les receveurs connaissent de plus en plus d’issues favorables. Cependant, la demande pour ce type de traitement dépasse largement le nombre d’organes disponibles. En raison des besoins désespérés en greffes d’organes, un marché criminel transnational et lucratif permettant à des demandeurs d’organes d’acheter des organes de donneurs a vu le jour. La présente Étude de la Colline brosse un portrait général du problème du trafic d’organes et de la perspective canadienne de cette activité illicite. Elle définit les termes clés, expose certains des principaux enjeux et résume les mesures prises par le Canada et la communauté internationale pour lutter contre le trafic d’organes.

La production aquacole a connu d’importantes augmentations au cours des 40 dernières années, tant au Canada qu’à l’échelle mondiale. La Colombie-Britannique domine la production canadienne de poissons (principalement le saumon), tandis que l’Île-du-Prince-Édouard domine la production canadienne de mollusques et de crustacés (principalement de moules). En 2023, 145 985 tonnes de fruits de mer ont été produites par le secteur canadien de l’aquaculture, dont la valeur est estimée à plus de 1,2 milliard de dollars, contribuant ainsi aux économies locales de nombreuses petites collectivités côtières. Le cadre réglementaire de l’industrie canadienne de l’aquaculture est partagé entre les gouvernements fédéral et provinciaux. S’ajoute à cette situation le fait que certaines responsabilités réglementaires diffèrent d’une province à l’autre. En plus des récentes réformes réglementaires, une loi fédérale sur l’aquaculture a été proposée en vue de clarifier le partage des pouvoirs et de simplifier le régime de réglementation pour l’industrie et le public. Bien que le gouvernement du Canada ait rendu publiques des dispositions provisoires, aucune nouvelle loi fédérale n’a été déposée au Parlement. En plus de l’incertitude réglementaire, l’industrie canadienne de l’aquaculture continue d’être confrontée à des défis, notamment les préoccupations au sujet des répercussions environnementales, les perceptions négatives du public et la concurrence mondiale. De nombreuses possibilités, comme les technologies émergentes, la participation accrue des Autochtones et la transparence de l’industrie, constituent toutefois des enjeux majeurs pour les parties prenantes constituent toutefois des enjeux majeurs pour les parties prenantes. L’aquaculture fait partie de l’économie canadienne depuis des décennies, et une aquaculture respectueuse de l’environnement pourrait contribuer au développement de l’économie océanique durable, dite l’économie bleue.

Les méfaits liés aux opioïdes ont atteint des proportions critiques dans bon nombre de pays, y compris au Canada. La présente Étude de la Colline offre un aperçu de certains aspects médicaux de la crise des opioïdes au Canada. Elle comporte des statistiques clés et aborde différentes questions liées aux répercussions de la crise sur différents groupes, de même que des renseignements sur les récentes initiatives fédérales et activités du Parlement du Canada visant à répondre à la crise.

Le diabète résulte de l’incapacité de l’organisme à métaboliser le sucre correctement. Le diabète de type 1 correspond à une production d’insuline insuffisante, voire nulle, tandis que le diabète de type 2 se caractérise par l’incapacité de l’organisme à réagir à l’insuline et à sa capacité réduite à en produire. Le diabète est incurable et, s’il est mal géré, peut avoir de graves répercussions sur la santé à court et à long terme. Le présent document décrit le diabète, résume l’histoire de la découverte de l’insuline, aborde les répercussions de la maladie au Canada, examine certains des facteurs de risque associés au diabète et traite des initiatives du Parlement et du gouvernement fédéral en la matière.

La pandémie de COVID-19 a contraint de nombreuses assemblées législatives partout dans le monde à adopter ou à accroître l’utilisation des technologies numériques afin de continuer à exercer leurs fonctions essentielles, à savoir légiférer, étudier les questions touchant les politiques publiques, surveiller de près les gouvernements et représenter les commettants. Compte tenu des exigences en matière de distanciation physique et de confinement, le Parlement du Canada a mis en place des technologies de l’information et des communications (TIC) – comme Zoom, MS Teams et, à la Chambre des communes, une nouvelle application de vote électronique – pour accroître la capacité de tenir des réunions à distance et en mode hybride en Chambre et en comité. Les sénateurs et les députés ont dû s’adapter rapidement à la participation à distance au Parlement, et à l’interaction entre eux et avec les citoyens et les intervenants dans un environnement de plus en plus numérique. La présente Étude de la Colline examine l’expérience du parlement numérique faite par les sénateurs, les députés et le personnel parlementaire du Canada en temps de pandémie. Elle place cette expérience dans le contexte plus large de celle des parlementaires et du personnel parlementaire d’autres pays et États –en particulier là où les TIC ont été adaptées aux traditions et à la procédure de type britannique au Royaume-Uni, en Australie et en Nouvelle-Zélande, entre autres. Elle met également en lumière les recherches récentes menées par des universitaires, le Centre Samara et l’Union interparlementaire sur les effets possibles des parlements numériques sur les fonctions parlementaires essentielles.

Les nouvelles initiatives du gouvernement sont annoncées dans différentes sources, parmi lesquelles le discours du Trône, le budget fédéral, les ententes internationales, les ententes fédérales-provinciales-territoriales, les lettres de mandat ministériel et les propositions ministérielles. Toutefois, avant qu’une nouvelle initiative ne reçoive du financement, il faut obtenir l’approbation des membres du Cabinet, des membres du Conseil du Trésor et du Parlement. Le présent document décrit ces approbations ainsi que le rôle des organismes centraux participant à ce processus – soit le Bureau du Conseil privé, le ministère des Finances et le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada – de même que le rôle du Parlement. Une initiative budgétaire sert d’exemple; l’affectation des fonds pour cette initiative est suivie dans le budget des dépenses et les dépenses réelles sont suivies dans les Comptes publics du Canada.

Au Canada, l’industrie touristique est un important moteur de la croissance économique. Cette industrie – qui englobe les services d’hébergement et de voyage à destination et en provenance du Canada – rapporte des milliards de dollars, emploie des centaines de milliers de personnes et reçoit un soutien de tous les ordres de gouvernement. La présente étude fournit de l’information sur l’industrie touristique canadienne, les habitudes de voyage des visiteurs qui entrent au Canada et qui en sortent, l’importance des États-Unis dans l’économie du tourisme au Canada et le rôle du gouvernement fédéral.

Le secteur du camionnage constitue un des plus importants piliers du transport dans la chaîne d’approvisionnement. Grâce à l’étendue du réseau routier canadien, le transport par camion est le principal mode de transport pour expédier les marchandises partout au Canada. Le secteur du camionnage représente également le rouage principal du commerce avec les États-Unis, le principal partenaire commercial du pays. Cependant, le manque d’harmonisation réglementaire, autant entre les provinces qu’entre les pays, entrave le flux des échanges commerciaux. De plus, le secteur fait face à plusieurs défis afin de répondre à la demande croissante, la pénurie de conducteurs étant une des principales sources d’inquiétude à l’heure actuelle. Des initiatives visant à diversifier le secteur du camionnage, en soutenant et en encourageant des groupes sous-représentés à accéder à la profession par exemple, pourraient aider à pourvoir aux postes vacants. Outre les effets de la pandémie deCOVID-19, à l’heure où les changements climatiques sont au cœur des préoccupations mondiales, le secteur du camionnage est également appelé à diminuer son empreinte environnementale, ce qui exigera vraisemblablement un virage vers des véhicules lourds plus écologiques.

La présente Étude de la Colline se penche sur les raisons pour lesquelles l’espace présente un intérêt d’ordre stratégique ainsi que sur son incidence sur la stabilité internationale. Elle propose d’abord un survol de l’ère spatiale qui s’amorce pendant la Guerre froide, puis de l’évolution de la conception stratégique au cours des années 1990 et 2000. En plus de dégager les tendances en matière d’affluence et de concurrence, la présente étude décrit la façon dont le domaine spatial est devenu plus contesté, notamment par le développement de capacités de neutralisation des moyens spatiaux (c.-à-d. des dispositifs qui peuvent déranger, endommager ou détruire les objets spatiaux, les plateformes dont ils dépendent et les liens entre les deux). Elle s’attarde ensuite au cadre juridique et à certaines initiatives diplomatiques pertinentes dans le domaine de la sécurité et de la stabilité de l’espace ainsi qu’aux complexités sous-jacentes. Enfin, la dernière section de cette étude est consacrée à une analyse de la politique internationale et de défense du Canada en ce qui a trait à l’espace.

Depuis une trentaine d’années, les gouvernements de diverses démocraties occidentales ont apporté des changements considérables à leur façon d’aborder la prostitution. Aucun consensus ne se dégage toutefois quant à l’approche législative qui convient le mieux. Dans divers pays, les tentatives visant l’adoption d’une nouvelle approche législative (afin d’édicter ou d’abroger des pénalités criminelles) ont déclenché de farouches controverses. Même si les similitudes entre les approches ne sautent pas aux yeux d’emblée, elles visent toutes à protéger la santé et la sécurité des travailleurs et travailleuses du sexe ainsi qu’à prévenir leur exploitation par des proxénètes ou des clients. Le présent document examine la façon dont un certain nombre de pays et États occidentaux (Australie, Nouvelle-Zélande, Pays-Bas, Suède, Royaume-Uni, États-Unis) abordent la prostitution sur le plan législatif. Il présente plus particulièrement les lois et les règlements qu’ils ont adoptés, et il traite de la mesure dans laquelle ces textes législatifs semblent produire les effets escomptés.