Publications de recherche

Le 21 juin, Journée nationale des peuples autochtones, des communautés partout au Canada organisent des activités pour rendre hommage aux cultures et aux réalisations autochtones. L’année 2026 marque le 30e anniversaire de la Journée nationale des peuples autochtones. Afin de souligner cette journée spéciale, la présente Note de la Colline met l’accent sur des exemples de leadership autochtone dans l’enseignement postsecondaire. Les peuples autochtones prennent en main leur avenir éducatif en créant de nouveaux établissements adaptés à leurs besoins.

La Couronne nomme le gouverneur général sur l’avis du premier ministre, toutefois le mode de sélection et de nomination a beaucoup évolué depuis la Confédération. À l’origine, le gouvernement canadien jouait un rôle limité dans le processus de nomination. À mesure que le Canada a affirmé son indépendance au début du XXe siècle, il a renforcé son contrôle sur le processus. Ces dernières années, certains premiers ministres se sont tournés vers des groupes consultatifs pour éclairer leur choix de la personne à nommer au poste de gouverneur général. La présente Note de la Colline traite de l’évolution du processus de sélection et de nomination des gouverneurs généraux canadiens et compare les différents groupes consultatifs qui ont été constitués.

Le prix de l'essence est très volatil et varie selon la région. Si les consommateurs voient le prix à la pompe, les éléments qui influencent ce prix sont, quant à eux, moins évidents. Le cours du pétrole brut constitue le facteur déterminant pour le prix de l’essence, mais d’autres facteurs influencent également le prix final à la pompe. Le prix de détail de l'essence, qui reflète les coûts engagés tout au long de la chaîne d'approvisionnement, est constitué de quatre éléments : le prix du pétrole brut, la marge de raffinage, la marge de détail et les taxes. La Note de la Colline examine leur incidence sur le prix de l’essence (sans plomb) à travers le Canada et au fil du temps.

À l’automne 2025, devant l’incertitude commerciale qui règne et afin de soutenir les fournisseurs nationaux dans les marchés publics, le gouvernement du Canada instaure le Cadre stratégique de la politique d’approvisionnement « Achetez canadien ». Le gouvernement fédéral achète chaque année pour des dizaines des milliards de dollars de biens et de services. S’approvisionner auprès de fournisseurs canadiens permet de soutenir l’industrie locale et de conserver davantage de capitaux au pays. Or, la loi oblige souvent le gouvernement à organiser des concours équitables, ouverts, et transparents pour choisir un fournisseur.

En mars 2018, le Canada et dix autres pays de la région Asie-Pacifique ont signé l’Accord de partenariat transpacifique global et progressiste (PTPGP ou l’Accord). Plusieurs pays ou régions ont depuis manifesté leur intérêt pour adhérer à cet accord, et ceux qui en font la demande officiellement doivent suivre les étapes du processus d’adhésion au PTPGP. À ce jour, seul le Royaume-Uni a adhéré à l’Accord. Bien que d’autres pays aient présenté une demande d’adhésion, le processus n’a officiellement été lancé que pour le Costa Rica et l’Uruguay. En août 2026, un certain nombre de pays ou régions avaient soit adhéré au PTPGP, fait une demande d’adhésion officielle ou manifesté de manière informelle leur intérêt à adhérer à l’Accord.

Le gouvernement du Canada fournit certains services directement aux Canadiens, notamment les services de contrôle de sûreté assurés par l’Administration canadienne de la sûreté du transport aérien ainsi que la délivrance de passeports (moyennant des frais. Cependant, la majeure partie de ses activités consiste à transférer des fonds à d’autres ordres de gouvernement, à des particuliers ou à des tiers. La présente Note de la Colline décrit les modalités et les structures régissant les paiements de transfert du gouvernement fédéral, en particulier en ce qui a trait aux programmes votés.

Au Sénat comme à la Chambre des communes, les langues autochtones se font aujourd’hui entendre avec une présence et une reconnaissance croissantes, malgré leur utilisation historiquement limitée au Parlement du Canada. La présente Note de la Colline donne un aperçu de l’utilisation des langues autochtones au Parlement, des développements notables liés à leur reconnaissance ainsi que des services d’interprétation et des pratiques associés à leur utilisation.

La recherche en santé renvoie à toute recherche liée à la santé, aux systèmes de santé ou à la prestation des soins de santé. Le financement de la recherche en santé provient de diverses sources, notamment du gouvernement fédéral, des gouvernements provinciaux et territoriaux, des établissements d’enseignement supérieur comme les universités, de l’industrie, y compris les entreprises du secteur de la santé, ainsi que d’organisations non gouvernementales telles que les organismes de bienfaisance en santé. La présente Note de la Colline offre un aperçu des sources fédérales de financement de la recherche en santé au Canada.

L’Accord économique et commercial global (AECG) entre le Canada et l’Union européenne (UE) a été signé en octobre 2016. Depuis cette date, les parlements canadien et européen ont adopté l’AECG, et 18 des 27 États membres de l’UE ont achevé leurs processus de ratification. En octobre 2026, la Slovénie est devenue le plus récent État membre de l’UE à achever son processus de ratification interne. La présente Note de la Colline porte sur les différentes mesures prises au 30 octobre 2026 par le Canada, les institutions de l’UE et les États membres de l’UE en ce qui concerne l’application et la ratification de l’AECG. Elle fournit notamment des renseignements sur le commerce de marchandises, le commerce de services et l’investissement direct étranger entre le Canada et chaque État membre de l’UE et examine les conséquences éventuelles d’une non-ratification de l’AECG par un État membre de l’UE pour la mise en œuvre de cet accord.